COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL du mercredi 16 mai 2018 à 16h00

19 mars, 2019  |  les comptes-rendus du conseil

Présents :

Hélène BAUCHET, Claude BESAGNI, Christian BOUGEARD, Bernard CARAYON, Christian DAUDRÉ, Olivier DELAITTRE, Dominique LAVOLÉ, Fabrice MAZAUD, Bruno LACOUR-VEYRANNE, Jérôme MARTIN DU BOSC, Jérôme de ROUVRAY, Hélène SANYAS, Christine VILLEVAUX

Excusé(s) :

Absent(s) :

Présidents et Vice-présidents d’honneur présents : Patrick JEANDOT, Patrick DEMANCHE

 

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du procès-verbal du conseil du 18/04/2018

2/ Débriefing de l’Atelier-débat sur RT 2012 n° 2 (pathologies + prospective 2020) par Gérard SENIOR- AETIC

3/ Journée Nationale des experts de justice – Musée des confluences à Lyon, le 16/11/2018

4/ Calendrier 2018 – ateliers débats, sortie SACLAY du 23 juin

5/ Examen des candidatures des experts 2019

6/ Points sur les ateliers du conseil (relation extérieure, formation, communication, finance, prospective)

 

DECISIONS

POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal du conseil du 18/04/2018

PV du précédent Conseil est approuvé à l’unanimité.

 

POINT N° 2 : Débriefing de l’Atelier-débat sur RT 2012 n° 2 (pathologies + prospective 2020) par Gérard SENIOR- AETIC

Atelier débat : envoi du PPT

Présentation trop théorique, absence d’interaction avec la salle, le référentiel réglementaire n’a pas été rappelé…

 

POINT N° 3 : Journée Nationale des experts de justice – Musée des confluences à Lyon, le 16/11/2018

Le bureau délègue Jérôme MARTIN du BOSC pour les relations avec le CNEAF.

Le cout par expert serait de 210 € / 265 €, montant trop élevé pour susciter une participation nombreuse.

Le budget prévisionnel – dépenses est de 55.000 € TTC. Le bureau rappelle que notre compagnie participera à la manifestation sur la base de 2000 € mais sans contribuer au déficit éventuel dans la mesure où elle n’aura aucune maîtrise des coûts…

 

POINT N° 4 : Calendrier 2018 – ATELIERS-DEBATS / SORTIE ANNUELLE

Il ne sera pas possible d’enregistrer / filmer le cycle de conférences de J.FREDET à l’école d’architecture de La Villette pour des raisons de droits d’auteur (contrat édition Le Moniteur).  

HB doit Informer le secrétariat de la CIECACAP par mail des dates d’ateliers : secretariat@ingenieurs-expertsjudiciaires.org

Retenir les salles auprès de CARCADO

Dates prévisionnelles ateliers 2018 :

  • 19/09 : «l’habitat parisien ancien » de J. FREDET – 1 / Diagnostic général
  • 17/10 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – 2 / Pathologies
  • 21/11 : dématérialisation de l’expertise NET EXPLORER
  • 12/12 : «Les responsabilités – Contrats d’assurance» par Me Bertrand LOTZ
  • Le 20/06 : conseil sans atelier débat

Autres dates pour ateliers 2019

  • 20/02 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Planchers bois et fer
  • 20/03 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Pans de bois et fer
  • 17/04 :«l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Principes d’étaiements anciens et modernes

Sortie annuelle : samedi 23 juin 2018 sur le CAMPUS SACLAY : rappeler le point de rendez vous et finaliser l’invitation qui est à envoyer au bureau (en attente des remarques éventuelles)

Programme de la journée:

  • 9h30-13h00 : accueil et présentation des projets par des directeurs de l’immobilier et du patrimoine puis visite de l’école Centrale-Supelec (OMA Architecte)
  • 13h00-14h30 : Déjeuner au Restaurant AT HOME privatisé sur le site
  • 14H30-17h00: présentation par maitrise d’œuvre du projet ENS CACHAN (PIANO Architecte) puis visite du chantier

 

POINT N° 5 : Examen des candidatures

Présentation des 2 avis favorables pour les candidats :

  • Eric VAEDELICH, avis très favorable – présentation par B. Carayon
  • Philippe BOULET, avis très favorable – présentation par J.de Rouvray

Les 2 avis favorable sont entérinés par le bureau.

Rappel du déroulé d’un examen de candidature :

  • Les dossiers sont envoyés par le TGI de PARIS sous forme de photocopies scannées et sous forme d’originaux par les autres tribunaux
  • J de R distribue les dossiers pour examen et avis à 2 membres du conseil
  • Si avis favorable, le dossier est présenté à l’ensemble du conseil pour recueillir un avis collégial
  • Si avis défavorable, le groupe ayant instruit la demande diffuse par mail la proposition de lettre de refus + grille, les membres du conseil font retour de cet avis sous 8 jours. Après ce délai et sauf avis contraire, le groupe retourne le dossier complet du candidat avec courrier à J de R
  • J de R retourne les dossiers et avis définitifs aux tribunaux

En cas de renouvellement d’une candidature, penser à se renseigner sur les avis formulés antérieurement.

Rappel des délais pour envoi de nos avis à la Cour d’Appel.

 

POINT N° 6 :  POINTS SUR LES  ATELIERS DU CONSEIL

Atelier n° 1/ RELATIONS EXTERIEURES :

J de R fait un court exposé sur la dernière réunion du dernier bureau de l’UCECAP.

F.M . suggère que nous demandions à l’UCECAP sa comptabilité.

Atelier n° 2/ FORMATION :

CALENDRIER TABLES RONDES

Les tables rondes des nouveaux experts auront lieu de 17h00 à 20h00 dans les locaux de l’Association Anizan Roquette :   47 rue de la Roquette – PARIS 11ème .

Attention, les dates ont été modifiées :

  • Lundi 14 mai 
  • Mardi 12 juin
  • Lundi 17 septembre
  • Lundi 1er octobre (dématérialisation avec FM)

Atelier n° 3/ COMMUNICATION & RESEAUX :

NEWSLETTER

Patrick JEANDOT et Fabrice MAZAUD se proposent d’y travailler.

Atelier n° 4/ FINANCES :

COMPTABILITE

Le détail des comptes de la Cie doit pouvoir être consulté pendant 5 ans.

Notre trésorière Christine VILLEVAUX saisit et scanne les compte et jsutificatifs des années précédentes (travail en cours)

ETAT ANNUEL

Pour l’année 2017, seuls 4 experts ont rempli leur état annuel selon le modèle proposé pour permettre un traitement statistique des données.

FM rédigera un courrier de rappel à envoyer aux membres de la Cie.

 

La prochaine réunion du Conseil aura lieu le :

Mercredi 20 juin à 18h00

Lycée CARCADO

 

Pour le Président

Jérôme de ROUVRAY

le Vice-Président                                                       la Secrétaire

Fabrice MAZAUD                                                     Hélène BAUCHET

                                                                                                                                                                               

 


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