COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL du mercredi 19 septembre 2018 à 16h00

19 mars, 2019  |  les comptes-rendus du conseil

Présents :

Hélène BAUCHET, Claude BESAGNI, Christian BOUGEARD, Bernard CARAYON, Christian DAUDRÉ, Dominique LAVOLÉ, Jérôme MARTIN DU BOSC, Fabrice MAZAUD, Bruno LACOUR-VEYRANNE, Jérôme de ROUVRAY, Hélène SANYAS, Christine VILLEVAUX

Excusé(s) : Olivier DELAITTRE

Absent(s) :

Présidents et Vice-présidents d’honneur présents : Patrick DEMANCHE, Patrick JEANDOT

 

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation du procès-verbal du conseil du 20/06/2018

2/ Sortie annuelle SACLAY le 23/06/2018

3/ Journée Nationale des experts de justice – Musée des confluences à Lyon, le 16/11/2018

4/ Calendrier 2018 – 2019

5/ Bilan des candidatures nouveaux experts 2019

6/ Points sur les ateliers du conseil (relation extérieure, formation, communication – site , finance, prospective) –

 

DECISIONS

POINT N° 1 : Approbation du procès-verbal du conseil du 20/06/2018

PV du précédent Conseil est approuvé à l’unanimité.

 

POINT N° 2 : Sortie annuelle SACLAY le 23/06/2018

45 participants (y compris conjoints)

Très intéressante visite de la nouvelle Ecole Centrale et du chantier de l’ENS-CACHAN, organisée par C. Bougeard avec la présentation des projets et l’accompagnement de représentants de la maitrise d’ouvrage université de Paris, d’Olivier Canat du bureau d’étude ingénierie AIA  et de B. Plattner du cabinet PIANO.

 

POINT N° 3 : Journée Nationale des experts de justice – Musée des confluences à Lyon, le 16/11/2018

Thème du congrès:  « De l’architecte à l’expert de justice ».  

J de Rouvray y participera et représentera le conseil.

 

POINT N° 4 : Calendrier 2018 – ATELIERS-DEBATS / SORTIE ANNUELLE

Réservation des salles par HB auprès de M. ISRAEL – LYCEE CARCADO SAISSEVAL

121 Boulevard Raspail CS 10622 -75006 PARIS Tél. : 01 45 48 43 46

Mail : services.generaux@carcado-saisseval.com

Ordinateur relié aux vidéoprojecteurs et à internet dans le gymnase sous Microsoft Windows.

ACCES SESSION en utilisant les identifiants suivants :

  • Identifiant          :              ceacep1
  • Mot de passe    :              Socwun36

Dates prochains ateliers 2018 :

  • 17/10 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – 2 / Pathologies
  • 21/11 : dématérialisation de l’expertise NET EXPLORER
  • 12/12 : «Les responsabilités – Contrats d’assurance – spécificité – délai de prescritpion – forclusion » par Me Bertrand LOTZ (RV le 1/10 avec P. Jeandot)

Autres dates pour ateliers 2019

  • 20/02 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Planchers bois et fer
  • 20/03 : «l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Pans de bois et fer
  • 17/04 :«l’habitat parisien ancien» de J. FREDET – Principes d’étaiements anciens et modernes
  • 21/01: AG au couvent des Récollets
  • Rappeler par mail l’obligation de suivi de plusieurs formations juridiques, notamment cycle anciens experts UCECAP

 

POINT N° 5 : Bilan des candidatures experts 2019 

Sur 50 dossiers à l’inscription sur la liste des experts, le conseil a émis :

  • 41 avis défavorables
  • 9 avis très favorables

On observe que depuis plusieurs années la commission ne désigne pas tous les candidats sélectionnés par le conseil bien qu’il y ait un nombre insuffisant d’experts actifs. Le président parlera de cette difficulté avec les magistrats.

Le président a reçu notification des avis défavorables sur les renouvellements des experts. Un recours reste possible en cas de non renouvellement.

Le conseil s’interroge sur l’information à apporter à la commission de renouvellement, lorsqu’il a connaissance de cas de comportements inappropriés en expertises et/ou insuffisances techniques de membres de la Cie.

 

POINT N° 6 :  POINTS SUR LES  ATELIERS DU CONSEIL

  • Préparer les candidatures des nouveaux conseillers en remplacement de B. Carayon et D. Lavolé : isabelle Emond et Alain Muckenhirn seraient candidats.

 

Atelier n° 1/ RELATIONS EXTERIEURES :

J de R prend attache avec TGI de CRETEIL et BOBIGNY

Organisation d’un cocktail de la Cie entre le 15 et le 22 octobre 2019 (J de R contacte le Ministère de la Culture)

J de R transmettra les conclusions de J-P MARTIN suite à l’assignation pour diffamation par le CNCEJ de la CEACAP et de « tous ceux qui ont formé recours »…

J de R transmettra l’ODJ du prochain conseil UCECAP

FM évoque rapidement les sujets abordés lors de la réunion du conseil du CNCEJ ce jour en présence de M. GALLOIS représentant de la chancellerie:

– Préparation d’un projet de convention entre CNCEJ et les greffes des tribunaux de commerce

– Revue EXPERTS (trop peu d’abonnés)

– Congrès Antibes : la sécurité de l’expertise

– MANHATTAN : annuaire général des experts préparé par le CNCEJ à partir de l’ensemble des listes des Cies nationales  : validation par les présidents des Cies, chaque expert recevra un identifiant avec mot de passe

– rappel sur la RGPD et le risque de sanction possible (avertissement site / NETEXPLORER

Atelier n° 2/ FORMATION :

ATELIERS-DEBATS

Nos ateliers débats peuvent être ouverts à des invités sous réserve de la capacité d’accueil de la salle. Voir cycle FREDET

CALENDRIER TABLES RONDES NOUVEAUX EXPERTS

3 tables rondes se sont tenues au 47 rue de la Roquette – PARIS 11ème.

Dominique Lavolé se félicite de l’interaction très bénéfique entre les nouveaux experts et des experts plus anciens participant aux tables rondes.

PM:Atelier n° 3/ COMMUNICATION & RESEAUX :

NEWSLETTER

  1. Jeandot et F. Mazaud

SITE CIE

A revoir à la rentrée (ergonomie du site, actualisation des informations…)

Publication des billets de V. Bertaud du Chazaud (P. Demanche)

Atelier n° 4/ FINANCES :

COMPTABILITE

16 experts n’ont pas réglé leur cotisation. Dernier mail de rappel.

Liste des experts honoraires ou non actifs à vérifier

ETAT ANNUEL (RAPPEL)

Pour l’année 2017, seuls 4 experts ont rempli leur état annuel selon le modèle proposé pour permettre un traitement statistique des données.

FM rédigera un courrier de rappel à envoyer aux membres de la Cie.

 

La prochaine réunion du Conseil aura lieu le :

Mercredi 17 octobre à 16h00

Lycée CARCADO

 

Pour le Président

Jérôme de ROUVRAY

le Vice-Président                                                       la Secrétaire

Fabrice MAZAUD                                                     Hélène BAUCHET

                                                                                                                     


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