Procès-Verbal de l’AG du 19 novembre 2003

19 novembre, 2003  |  bilans annuels

A 18 H 20, la séance est ouverte par le Président en exercice,
Jacques ROMAN.

  • SONT PRESENTS :

Président d’Honneur : Michel AUSTRY
Vice-Président d’Honneur : Serge DROPSY
Président : Jacques ROMAN
Vice-présidents : Jean-Marie BOURGOUIN , Patrick DEMANCHE
Secrétaire Général : Alain VALENTIN
Trésorier : Alain SAIGOT

  • Etaient présents tous les autres membres à l’exception de :

AUDBERT Marc, BALTZINGER Alain, BAREA Roland, BARTHE Daniel, BELTRAN Gilbert, BENICHOU Gilbert, BERAUD Jérôme, BEUGNET Michel, BIRNBAUM Claude, BLANCARD Jean-Charles, BONNAUD Pierre, BRAIDY Claude, CARACOSTAS Nicolas, CARRERE Jean-Baptiste, CATELLA Guy, CECCALDI Jean-Pierre, CHASSE Michel, CHEVENOT Paul-Louis, CHIMBAULT François, DAUM Laurent, DUCOLONER Pierre, DUCROCQ Georges, DUMONT Thierry, FABREGA Alain, FILIPOWICZ Victor, FRANCOIS Gérard, FROUX Bernard, GERIGNE Paul, GORSSE Pierre, GOSSIN Philippe , GRONDIN Jacques, GUECHOT Bernard, HAY Denis, HURAULT René, HUVELIN Xavier, JEANDOT Patrick JOAB Jean, JULLIEN Benoît, LACAZE de Raymond, LAJEUNESSE Maurice, LECOUFFE Patrick, LEMESLIF Serge, LESAGE Pierre, LOURDEAU Xavier, MATHIEU François, MATHIEU Jacques, MEGEVANT Roland, MOTTINI Patrice, PARJADIS de la RIVIERE Victor, PARLEBAS Pierre Claude, PAULE Michel, PONSOT Patrice, PRIEUR Louis, PROUX Michel, RAYNAUD Michel, REBUTATO Robert, REVERDY Philippe, ROUSSEAU Denis, ROUSSEL Nicolas, ROUVIERE Jean-Paul, SIMOUNET Olivier, THELOT Denis, VAGNE Pierre, VIGNERON Pierre, VILETTE Christian.

Nos excuses sur les possibles erreurs, tous les participants ne se faisant pas pointer automatiquement.

ASSEMBLEE GÉNÉRALE ORDINAIRE

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Nouveaux Experts
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7 nouveaux Experts ont été nommés cette année; ce sont AUSTRY, BATAILLE, CHARREIRON, JULIEN, LONGUEPEE, SEURIN, SUBOVICI.

Rapport d’Activité
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Le Président Jacques ROMAN, prononce son allocution annuelle et donne lecture du rapport d’activité de la Compagnie au cours de l’année écoulée, celui ci est visible sur notre site internet à la rubrique « Activités »

Rapport Financier
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Le Trésorier Alain SAIGOT, donne lecture du rapport financier de la Compagnie, celui ci est visible sur notre site internet, à la rubrique « Activités»

Élections du Conseil
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4 membres du Conseil étaient à renouveler, 1 membre était rééligible.

Résultats :

LEGRAS Robert — 55 voix
SAIGOT Alain — 55 voix
JEANDOT Patrick — 51 voix
TANIER Philippe — 51 voix
BERRY François — 1 voix
GRENADE François — 1 voix

Alain SAIGOT est réélu, Patrick JEANDOT, Robert LEGRAS et Philippe TANIER sont élus.

Cotisations
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le Conseil propose à l’assemblée que les cotisations pour l’année 2003 soient de:

  • 200,00 € pour les membres actifs.
  • 100,00 € pour les nouveaux
  • 100,00 € pour les honoraires et anciens

Cette résolution est votée à l’unanimité.

Le Trésorier indique que la participation au cocktail annuel sera de ce fait moins élevée.

Le Secrétaire Général profite de l’occasion pour indiquer que les dons à la Compagnie ainsi que le sponsoring sont autorisés (notre prochaine assemblée pourrait ainsi avoir lieu au CAIRE, à SAMARCANDE, ou à BEIJING par exemple !!!).

Rappel de calendrier
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  • Le mercredi 17 décembre 2003, à 18 H 00 chez notre Ami Jean-pierre BLANCARD de LERY aura lieu l’accueil des nouveaux experts désignés autour d’un pot auquel vous êtes tous conviés.
  • Le mercredi (19 ou 26 ) mai 2004 aura lieu à l’Académie d’Architecture le traditionnel cocktail offert par la Compagnie aux Magistrats.( tenue de soirée exigée).
  • Le samedi (5 ou 12) juin 2004 aura lieu la sortie annuelle de la Compagnie ; les propositions sont actuellement les suivantes : Vincennes, Amiens ( avec concert d’orgue dans la cathédrale par SIMMONOT),et Bruxelles, qui , vu la richesse de son patrimoine architectural et sa proximité ( 1,5 h de THALYS) à les préférences du Secrétaire Général.
  • Les 22 et 23 octobre 2004 aura lieu à MARSEILLE le congrès annuel de la FNCEJ avec pour thème :  » l’Expert du juge ou l’Expert des parties ». Le Président souhaite que nous soyons nombreux à assister à ce congrès.

Divers
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Le Secrétaire Général profite du présent compte-rendu pour indiquer à l’ensemble des membres de la Compagnie, que s’ils ont été nommés par le Tribunal de Commerce, ils peuvent retenir des salles gracieusement pour tenir leurs réunions d’expertise; il leur suffit pour cela d’écrire au secrétariat de la présidence.

Ne pas hésiter, lorsqu’on refuse une mission à contacter un Confrère et à donner son nom.

Concernant la loi sur les retraites, cela n’est pas très clair à ce jour; il semblerait que, pour toucher la retraite de base, nous ne devrons pas travailler plus que le plafond de la Sécurité Sociale, faute de quoi elle ne serait pas versée.

Le Président commente la nouvelle nomenclature nous concernant.

Henri SMOUTS indique la possibilité pour les professions libérales de faire auprès de leur notaire et du service des hypothèques une déclaration d’insaisissabilité de leur résidence principale (il s’agit de deux articles du code du commerce). Pour plus de renseignements, contactez votre notaire, ou Lydia di MARTINO au Conseil National de l’Ordre des Architectes.

La séance est levée à 19 H 30 pour se poursuivre par les libations traditionnelles.

Le Secrétaire Général
Alain VALENTIN


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