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negligence

Négligence

du latin NEGLIGENTIA. Mot employé à partir du XIIe siècle.

Faute non intentionnelle consistant à ne pas accomplir un acte qu’on aurait dû faire.

Mais il faut distinguer entre la simple abstention et la négligence fautive que commet, par exemple, un automobiliste qui ne respecte pas le Code de la route. Attention, une négligence peut conduire en correctionnelle.

negligence.txt · Dernière modification: 2020/05/11 16:29 (modification externe)