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* (D. n° 84-68 du 25 janv.1984, art. 2). - Les pièces principales doivent être pourvues d’un ouvrant et de surfaces transparentes donnant sur l’extérieur. Toutefois cet ouvrant et ces surfaces transparentes peuvent donner sur des volumes vitrés installés soit pour permettre l’utilisation des apports de chaleur dus au rayonnement solaire, soit pour accroître l’isolation acoustique des logements par rapport aux bruits de l’extérieur.\\ | * (D. n° 84-68 du 25 janv.1984, art. 2). - Les pièces principales doivent être pourvues d’un ouvrant et de surfaces transparentes donnant sur l’extérieur. Toutefois cet ouvrant et ces surfaces transparentes peuvent donner sur des volumes vitrés installés soit pour permettre l’utilisation des apports de chaleur dus au rayonnement solaire, soit pour accroître l’isolation acoustique des logements par rapport aux bruits de l’extérieur.\\ | ||
__Ces volumes doivent, en ce cas :__ \\ | __Ces volumes doivent, en ce cas :__ \\ | ||
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a) Comporter eux-mêmes au moins un ouvrant donnant sur l’extérieur ;\\ | a) Comporter eux-mêmes au moins un ouvrant donnant sur l’extérieur ;\\ | ||
b) Être conçus de telle sorte qu’ils permettent la ventilation des logements dans les conditions prévues à l’article *R. 111-9 ;\\ | b) Être conçus de telle sorte qu’ils permettent la ventilation des logements dans les conditions prévues à l’article *R. 111-9 ;\\ | ||
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a) Pour les opérations mentionnées à l’article R.331-63 (1° et 3°) du code de la construction et de l’habitation, | a) Pour les opérations mentionnées à l’article R.331-63 (1° et 3°) du code de la construction et de l’habitation, | ||
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(2e A du 25 oct. 1991. art 4). Pour l’application de 1’alinéa précédent, | (2e A du 25 oct. 1991. art 4). Pour l’application de 1’alinéa précédent, | ||