Procès verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire 2020
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 2020
DU MERCREDI 17 FÉVRIER 2021
A 16H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Fabrice MAZAUD.
SONT PRESENTS :
Physiquement
Présidents d’honneur : Patrick DEMANCHE, Patrick JEANDOT et JÉROME DE ROUVRAY
Membres du conseil : H. BAUCHET, I. EMOND, B. LACOUR-VEYRANNE, J. MARTIN du BOSC, E. MASSON-LEMOINE, F. MAZAUD, H. SANYAS, C. VILLEVAUX
En vidéo
- BERTAUD du CHAZAUD, C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, C. DAUDRÉ, O. DELAITTRE, A. DOLLE, Th. FLORENT, X. HUVELLIN, N. KONDRACKI, E. LEGLEYE, F. LONGUEPEE, J-X LOURDEAU,C. MILEA, C. OUBRERIE, T. PASCO, L.PERROUX, P. PRIMARD, Ph. RIVOIRARD, P. SOUVENT, S. THIENOT, B. TROCQUE, C. VIELLESCAZES, , I. ZAMANSKI (34 soit 25 %)
Egalement présents en vidéo : Hélène MOUHOT et Laurent PASQUIET, nouvellement inscrits.
Votes par correspondance :
- BAUCHET, H. BAUCHET, E. De BENOIST, V. BERTAUD du CHAZAUD, , C. BESAGNI, J.F. BOCQUET, N. BONNAL, C. BOUGEARD, P. BRAUD, A. BUGNIET-CURY, B. CARAYON, C. CORDIER, C. DAUDRÉ, P. DALIX, O. DELAITTRE, P. DEMANCHE, A. DOLLE, I. EMOND, JL. FLAMENT, Th. FLORENT, P. JEANDOT, J-J. JULIEN, B. JULLIEN, V. KONDRACKI, B. LACOUR-VEYRANNE, I. LAMBOLEY, D. LAVOLÉ, E. LEGLEYE, S. LE MESLIF, E. LEMOINE, M. LEVI, P. LHOMMEAU, F. LONGUEPEE, J-X LOURDEAU, J. MARTIN du BOSC, E. MASSON-LEMOINE, F. MAZAUD, P. MERCIER, C. MILEA, G. de MONTRICHARD, A. MUCKENHIRN, F. OFFENSTEIN, C. OUBRERIE, B. PASCAREL, P. PRIMARD, D. RABIN, Ph. RIVOIRARD, P. ROMAGNE, J-F RONJAT, J. de ROUVRAY, M. SALVI, H. SANYAS, G. SCOPELITIS, P. SOUVENT, A. STANESCOT, G. SUBOVICI, E. TARDU-BOULFROY, S. THIENOT, B. TROCQUE, A. VALENTIN, Ch. VIELLESCAZES, Ch. VILLEVAUX, I. ZAMANSKI (62 soit 47 %).
ORDRE DU JOUR
1/ Ouverture de l’assemblée générale par le Président
2/ Accueil des nouveaux membres de notre compagnie
3/ Renouvellement du conseil : présentation des candidats aux 4 postes de conseillers
4/ Autres points soumis au vote (désignation de Jérôme de ROUVRAY comme président d’honneur, maintien du montant de la cotisation annuelle 2019, changement de la domiciliation de notre compagnie nécessitant la modification de l’article 2 des statuts)
5/ Rapport d’activité de la secrétaire générale, Hélène BAUCHET
6/ Rapport financier de la trésorière, Christine VILLEVAUX
7/ Proclamation des résultats
8/ Rapport moral du président, Fabrice MAZAUD
9/ Questions diverses
10/ Clôture de l’assemblée générale ordinaire.
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
1 / Ouverture de l’assemblée générale par le Président,
Le Président Fabrice MAZAUD déclare ouverte l’assemblée générale ordinaire de la compagnie.
- Vérification du quorum, par le secrétaire général,
Selon l’art. 20 des statuts, la quorum minimum à atteindre doit être le quart (25%) des membres inscrits à la Cie : soit 136/ 4 = 34.
Avec 35 présents physiquement / vidéo, le quorum est atteint (soit > 25%).
- Accueil des nouveaux membres
- Hélène MOUHOT, épouse de notre confrère Philippe PRIMARD, qui aura pour parrain Jérôme de ROUVRAY, ancien président de la compagnie
- Laurent PASQUIET, qui aura pour parrain Jérôme MARTIN du BOSC, membre du conseil de la compagnie et vice-président
2 / Renouvellement du Conseil – Présentation des candidats,
Comme chaque année le conseil est renouvelé du tiers de ses membres.
> Soit 4 postes de conseillers à renouveler
3 conseillers sortants sont rééligibles :
- Christian DAUDRE (après 3 ans comme conseiller)
- Bruno LACOUR VEYRANNE (après 3 ans comme conseiller)
- Christine VILLEVAUX (après 3 ans comme conseiller)
Suite à l’appel à candidatures lancé du 23 au 31 décembre 2020, auprès de tous les membres de la Cie,
Quatre (4) candidatures sont reçues pour les postes de conseillers (par ordre alphabétique):
- Claude BESAGNI
- Christian DAUDRE
- Bruno LACOUR VEYRANNE
- Christine VILLEVAUX
3 / Vote pour l’élection des conseillers,
Organisation du scrutin :
Le président en exercice est le président de séance,
2 assesseurs, non candidats procèdent au dépouillement.
Vote :
63 bulletins de vote ont été adressés par voie postale, soit 13 votes retenus.
4 / Rapport d’activité du conseil par la Secrétaire Générale Hélène BAUCHET,
La Secrétaire Générale donne lecture du rapport d’activités de l’année écoulée (document joint au présent procès-verbal).
5 / Rapport financier par la trésorière, Christine VILLEVAUX
La trésorière donne lecture du rapport financier de la Compagnie (document joint au présent procès-verbal).
6 / Rapport moral du Président
Le Président Jérôme de ROUVRAY prononce son allocution annuelle (document joint au présent procès-verbal).
7 / Proclamation des résultats
62 votants par correspondance
62 bulletins exprimés
Ont obtenu :
| 1/ Claude BESAGNI | 60 voix | Elu |
| 2/ Christian DAUDRÉ | 58 voix | Elu |
| 3/ Bruno LACOUR-VEYRANNE | 59 voix | Elu |
| 4/ Christine VILLEVAUX | 60 voix | Elue |
| 5/ Jérôme de ROUVRAY, président d’honneur de la compagnie | 59 voix | Elu |
| 6/ Cotisation 250 € | 59 voix | Adopté |
| 7/ Domiciliation de la compagnie | 60 voix | Adopté |
| 8/ Approbation des comptes | 61 voix | Adopté |
L’assemblée générale ordinaire du 17 février 2020 a donc décidé :
- l’élection de Claude BESAGNI, Christian DAUDRE, Bruno LACOUR VEYRANNE et Christine VILLEVAUX aux postes de conseillers pour une durée de 3 ans,
- la désignation de Jérôme de ROUVRAY comme président d’honneur de la compagnie,
- le maintien de la cotisation annuelle à 250 €,
- le changement de la domiciliation de la compagnie à l’adresse suivante : CEACAP – 32 Boulevard de Strasbourg – CS 30 108 – 75468 PARIS CEDEX 10
- l’approbation des comptes présentés par notre trésorière, Christine VILLEVAUX
8 / Rapport moral du Président – Fabrice MAZAUD
Hommage à Michel AUSTRY, ancien président de notre compagnie ayant achevé son mandat en 2002 décédé en décembre 2020
9/ Questions diverses
10/ Clôture de l’assemblée générale ordinaire.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h00.
°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°°
Le président La secrétaire générale
Fabrice MAZAUD Hélène BAUCHET
Signatures :
Claude BESAGNI
Bruno LACOUR-VEYRANNE
Christian DAUDRÉ
Christine VILLEVAUX
EXERCICE COMPTABLE 2009-2010
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHTECTES PRES LA COUR D’APPEL DE PARIS EXERCICE COMPTABLE 2009-2010 RAPPORT FINANCIER Chers consœurs et confrères, Voici le rapport financier pour l’exercice 2009/2010, bilan de l’exercice comptable dont je tiens à disposition les écritures pour ceux qui souhaiteraient les consulter. Je rappelle que le compte courant et le compte épargne de la compagnie sont domiciliés au CIC, rue Pernety à Paris 14ème. Au chapitre des recettes : COTISATIONS : Son montant est de 27 365 euros. Au début de l’exercice 2009/2010, nous étions 155 membres inscrits. En fin d’exercice 2009/2010, nous sommes 148 membres inscrits. Au cours de l’année 2010, Laurent DAUM, Anne GALITZINE, Pierre GORSSE, Maurice LAJEUNESSE, Sylvain [...]
Intervention AG du 17/11/2010
Je voudrais commencer mon propos en rappelant les trois principaux buts de la Compagnie : l° - représenter ses membres auprès des magistrats ; 2° - garantir le respect des règles de déontologie ; 3° - améliorer la qualité de l’expertise. Quelles doivent être nos actions pour atteindre ces buts ? Tout d’abord, nous devons nous interroger. Sur ce que nous réserve l’avenir… croyons-nous que les situations sont figées, pérennes ? Ensuite, nous devons définir nos objectifs stratégiques :pour donner une meilleure réponse aux besoins...et aussi pour préparer les mutations futures Pour illustrer mon propos, je souhaite vous raconter une petite histoire. C’est celle de Josep PENARROJA, traducteur espagnol, expert dans son pays qui décide d’exercer en France. En 1991, la cour de Montpellier [...]
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE
MERCREDI 17 NOVEMBRE 2010 A 18H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Patrick JEANDOT. SONT PRESENTS : Présidents d’honneur : Patrick DEMANCHE, Jacques ROMAN Membres : E. de BENOIST, F. BERRY, V. BERTAUD du CHAZAUD, J.-P. BLANCARD de LERY, J.F BOCQUET, D. BOLOT, J.M. BOURGOUIN, D. BROQUET, A. BUGNIET-CURRY, A.M. CABANNE, G. CARGILL, D. CHINARDET, L. DIRAND, I. EMOND, L.M. FLAMAND, J. FORGEAS, M. GENIN, F. GRENADE, F. GUIGNETRAND, X. HUVELIN, Y. ISSERMANN, P. JEANDOT, V. KONSTANTINOVITCH, B. LACOUR-VEYRANNE, O. LAGNEAU M. LAJEUNESSE, P. LAMY, D. LAVOLE, R. LEGRAS, E. LEGLEYE, P. LHOMMEAU, F. LONGUEPEE, B. MATHIEU, P. MERCIER, J.M. MONNIER, A. MUCKENHIRN, F. OFFENSTEIN, C. OUBRERIE, T. PASCO, G. PICQUENARD, TH. PIQUET [...]
Rapport Financier 2008 2009
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHITECTES PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS RAPPORT FINANCIER 2008– 2009 Chères consœurs et confrères, Voici le rapport financier pour l’exercice 2008/2009, bilan de l’exercice comptable dont je tiens à disposition les écritures pour ceux qui souhaiteraient les consulter. Je rappelle que le compte courant et le compte épargne de la compagnie sont domiciliés au CIC, rue de Pernety à Paris 14ème. Je ferai un court commentaire sur les grands postes des dépenses et recettes, une simulation sur les affectations d’une cotisation de 200,00 euros et en conclusion des propositions pour l’avenir. Au chapitre des recettes : COTISATIONS : Lors de cet exercice 2008/2009, nous étions 157 membres inscrits. Au cours de l’année 2009, [...]
Discours du Président 2009
LE MOT DU PRESIDENT Patrick Jeandot Mes chères Consœurs, mes chers Confrères, Il ne vous aura pas échappé qu’au cours de cette assemblée générale les points à l’ordre du jour relèvent d’une assemblée générale ordinaire, sauf pour l’un d’entre eux qui relève d’une assemblée générale extraordinaire… je veux parler de la modification des statuts et du règlement intérieur. Je vous rappelle que les majorités requises sont les suivantes ; AGO : réunir ¼ des membres inscrits ; AGE réunir 50% des membres inscrits… quant à la motion sur la modification des statuts et du règlement intérieur elle devra recueillir les ¾ des voix des membres présents, pour être adoptée. Ceci ayant été précisé,… après mon intervention, Alain [...]
Procès-Verbal de l’AG du mercredi 18 novembre 2008
PROCES-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE DU MERCREDI 18 NOVEMBRE 2008 A 18H00, la séance est ouverte par le Président en exercice, Patrick JEANDOT. SONT PRESENTS : Président d’honneur : Patrick DEMANCHE, Jacques ROMAN. Membres : J.AUSTRY, E.de BENOIST, J. BERAUD, F. BERRY, V.BERTAUD du CHAZAUD, J.-P. BLANCARD de LERY, J.FBOCQUET, D.BOLOT, J.M. BOURGOUIN, A. BROCERO, D.BROQUET, A.M. CABANNE, F.CALVET, G. CARGILL, J.CARON, D. CHINARDET, P.DALIX, G.DUCROCQ, I.EMOND, L.M.FLAMAND, J.FORGEAS, B.FROUX, M.GENIN, F.GRENADE, F.GUIGNETRAND, L.HESS , X. HUVELIN, Y.ISSERMANN, P. JEANDOT, B.JULIEN, V. KONSTANTINOVITCH, B.LACOUR-VEYRANNE, P.LAMY, D.LAVOLE, R. LEGRAS, P.LHOMMEAU, F.LONGUEPEE, B.MATHIEU, B.MEDIONI, P.MERCIER, J.M.MONNIER, G.de MONTRICHARD, A.MUCKENHIRN, C.A.NOUVELLET, C.OUBRERIE, T.PASCO, G.PICQUENARD, Th.PIQUET PROFILLET, P.PONSOT, J.C.RIGUET, P.ROMAGNE, J.ROMAN, J. de ROUVRAY, F. SACCOUN, A.SAIGOT, M.SALVI, C. SEURIN, M.SIMONNOT, H.SMOUTS, [...]
Discours du Président 2008
LE MOT DU PRESIDENT Patrick Demanche Mes chères Consœurs, mes chers Confrères, Avant que nous commencions notre assemblée je voudrais que nous ayons une pensée pour l'un des nôtres Paul MOURIER qui nous a quitté cette année, atteint d'un cancer. Il a été l'élève de Roger-Henri EXPERT, puis de Georges DENGLER. Ses camarades d'atelier ont beaucoup apprécié sa compagnie faite d'humour et de gentillesse, en particulier auprès des nouveaux auxquels il a toujours eu à coeur de transmettre sa grande culture et ses conseils. Ses commentaires sur la musique classique et l'opéra, qui allaient de pair avec la fanfare ont laissé des souvenirs impérissables à l'atelier. Après une carrière d'architecte faite de sérieux et de compétence, il [...]
Rapport Financier 2006/2007
COMPAGNIE DES EXPERTS ARCHITECTES PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS RAPPORT FINANCIER 2006 – 2007 DEPENSES RECETTES COTISATIONS COTISATIONS UCECAP 1 600,00 C.E.A. 23 098,00 CFCECAP 30,00 FNCEJ 4 442,00 total 6 072,00 € total 23 098,00 € GESTION SUBVENTIONS Assurances 609,28 Internet et site 154,74 Frais banque 19,44 Secrétariat 1 856,91 total 2 640,37 € total 0,00 € ACTIVITES ACTIVITES sortie NOISIEL 4 361,00 sortie NOISIEL 4 035,50 Cocktail L.d'Hon.. 3 927,10 Cocktail 2 640,00 A.G. 22.11.06 1 857,40 Loc. Salles 481,00 Indemn.+trait 869,10 total 11 495,60 € total 6 675,50 € TOTAL DEPENSES : 20 207,97 € TOTAL RECETTES : 29 773,50 € RESULTAT DE L’EXERCICE, CREDITEUR DE : 9 565,53 € PLACEMENTS portefeuille 22.01.07 [...]
Rapport d’activité 2006/2007
RAPPORT D’ACTIVITE DE L’ANNEE 2006 / 2007 Mes Chères Consoeurs, Mes Chers Confrères, Je vais vous rendre compte des activités de la Compagnie pendant l’année écoulée. Réunions du Conseil Le Conseil et le bureau se sont réunis 10 fois dans l’année. Les ateliers-débats Depuis l'année dernière les ateliers-débats suivants ont eu lieu : o Le 13 décembre 2006, le premier atelier-débat avait pour thème " l'Organisation du cabinet de l'expert ". o Le deuxième atelier débat s'est tenu le 14 février 2007 et avait pour thème " les incidents en expertise ". o Le troisième atelier débat s'est tenu le 17 octobre 2007 et avait pour thème " la gestion du cabinet de l'Expert ". Les conférences [...]
Discours du Président 2007
DISCOURS DU PRESIDENT Mes Chères Consoeurs, Mes Chers Confrères, Comme c’est l’usage, je voudrais évoquer ce soir devant vous, différents points concernant la vie de la Compagnie. Après mon intervention Alain Valentin vous fera le rapport d’activités pour l’année écoulée. Il sera suivi du rapport financier par François Calvet, une démonstration du site sera faite par Patrick Jeandot suivi de l’élection des membres du conseil et la parole vous sera donnée après que nous ayons répondu à vos questions posées par mail. Nous clôturerons cette Assemblée par un buffet dont l’organisation a été confiée à Jean-Pierre Blancard de Lery. Les différents points que je voudrais aborder sont les suivants : * Le renouvellement des membres du Conseil [...]