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Gros ouvrage
il y a loin de l’OPUS romain à la notion de GROS OUVRAGE défini par le CODE CIVIL (cf articles 1382 et 1792). Suivre les bons conseils de la M.A.F. pour la rédaction des contrats.
gros_ouvrage.1216939756.txt.gz · Dernière modification: 2020/05/11 16:27 (modification externe)
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