Outils pour utilisateurs
role
Ceci est une ancienne révision du document !
Rôle
du latin ROTULUS (parchemin roulé). Mot employé à partir du XIIe siècle.
Registre sur lequel on inscrit toutes les affaires soumises au Tribunal.
role.1217172492.txt.gz · Dernière modification: 2020/05/11 16:28 (modification externe)
Outils de la page
Sauf mention contraire, le contenu de ce wiki est placé sous les termes de la licence suivante : CC Attribution-Share Alike 4.0 International
