COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL du 18 septembre 2019 à 16H30

8 octobre, 2019  |  les comptes-rendus du conseil

Présents : Hélène BAUCHET, Christian BOUGEARD, Christian DAUDRÉ, Olivier DELAITTRE, Isabelle EMOND, Bruno LACOUR-VEYRANNE, Elisabeth LEMOINE, Jérôme MARTIN DU BOSC,  Fabrice MAZAUD, Alain MUCKENHIRN, Jérôme de ROUVRAY, Hélène SANYAS, Christine VILLEVAUX

Excusé(s) : Patrick JEANDOT

Absent(s) :

 Président(s) et Vice-président(s) d’honneur présent(s) : Patrick DEMANCHE,

 

JdeR transmet statuts SASU : inscription à l’Ordre

 

ORDRE DU JOUR

1/ Approbation PV conseil du 19/06/2019

2/ Sortie Louvre – Lens

3/ Calendrier 2019/2020

4/ Formation professionnelle continue de la CEACAP – dossier d’habilitation en formation structurée

5/ P.M. Mise à jour du site de la Compagnie –  administrateur, ergonomie, hébergeur OVH

6/ Dossiers candidatures experts 2019

 

DECISIONS

POINT N° 1 : Approbation PV conseil du  19/06/2019

PV du précédent conseil est approuvé à l’unanimité.

POINT N° 2 : Sortie annuelle  Louvre – Lens

  • Réussite de cette journée  grâce à la qualité des présentations de M. Levi sur les vicissitudes de la construction et de Marie Lavandier, directrice du Louvre Lens sur l’ancrage dans le territoire accompagnées d’un repas tout à fait gastronomique…

POINT N° 3: Calendrier 2019 /2020- ateliers débats, cocktail et autres RV…

PROCHAINS ATELIERS-DÉBATS :

  • Intervention en expertise du géomètre expert OK copropriété division volume (Guillaume LLORCA – nouveau président Cie experts-géomètres ) : le 16 octobre (à joindre par HB)
  • Conciliation – médiation (Me ALBERT ou avocat UCECAP) : le 20 novembre
  • Evaluation des préjudices – 2 : le 18 décembre avec Mme VERNIMMEN, magistrat de chambre au TGI de BOBIGNY et Me Marine PARMENTIER (+ Mme  SCHMELCK)
  • Cocktail rue de Valois : réponse favorable du ministre.
  • La date est encore à trouver et dépend des disponibilités du Ministère (probablement février)
  • Notre président propose de faire précéder le cocktail par l’assemblée générale de la Cie (en attente des décisions de justice sur nos recours) .

Thèmes à sélectionner pour nos prochains ateliers (PM):

  • Construction bois neuve – dimensionnement / mise en oeuvre / pathologie (contact ERIBOIS par JdeR) mercredi 15 janvier 2020
  • Conservation patrimoine en pierre (Gilles FAUCK – CV) OK mercredi 17 mars 2020
  • Géotechnique, rapport de sol (3) avec M. PICKAERT
  • Instruments de l’expertise (caméra thermique, testeur d’humidité, endoscope voir DOMO SYSTEM – contact par C.Daudré)
  • la sécurité informatique (contact par CV ou HB)
  • Traitement de l’eau (infiltrations, drainage, eaux pluviales et eaux usées)
  • Energie renouvelable et construction durable (pompes à chaleur, géothermie, panneaux solaires, éoliennes (JMDB)

Et aussi PM:

  • Sinistralité des constructions et catastrophe Naturelle (2) avec M. BOUYABAR
  • Les assurances (cf Marc Audbert)
  • Les incidents en expertise ?

Une formation bureautique pourrait être proposée, bien qu’elle ne rentre pas dans les le cadre des ateliers : groupe de 10 maximum avec participation financière, définir nos attentes, nos  niveaux  (contact par Hélène Sanyas)

 

POINT N° 4 : Formation professionnelle continue de la CEACAP – dossier d’habilitation en formation structurée

  • Il est décidé de créer une structure CEACAP FORMATION pour répondre aux exigences de l’Ordre des Architectes (soit 14 heures de formation dite structurées et 6 non structurées).
  • Isabelle EMOND prépare le dossier de déclaration d’activité.
  • en raison du détachement de l’UCECAP, voir si possibilité de se rapprocher du JUSTICE ET CONSTRUCTION ou du CNEAF
  • Possibilité de recourir à Patricia THOMAIN pour l’assistance bureautique
  • Prendre contact avec la CIECAP pour regrouper les formations des architectes et ingénieurs (HB)

 

POINT N° 5 : Mise à jour du site de la Compagnie –  administrateur, ergonomie, hébergeur OVH

Responsable : Alain MUCKENHIRN 

  • Site de la Cie (PM):
  • M. Formuler des propositions pour l’amélioration du site (3D2LUXE)
  • Lien site CEACAP avec MANHATTAN – annuaire CNCEJ : il est proposé de confier l’enregistrement de notre liste à P. THOMAIN avec C. BESAGNI
  • Claude BESAGNI dispose des codes pour introduire les coordonnées des experts de la Cie sur la liste MANHATTAN.
  • MAJ liste des laboratoires et sapiteurs (à envoyer à O. DELAITTRE)
  • MAJ liste des huissiers

 

  • Plateforme dématérialisée : Fabrice MAZAUD
  • News Letter : Patrick JEANDOT

 

POINT N° 6 : EXAMEN DES CANDIDATURES

Bilan année 2019 : les dossiers de candidature transmis sont trop souvent incomplets.

Contacter la cour d’appel pour demander un envoi des dossiers dématérialisés (JdeR).

Il y a trop peu de bonnes candidatures: 2 avis favorables seulement ont été émis cette année.

Nécessité d’un avis exigeant de notre part car la compagnie n’a pas vraiment voix au chapitre au moment du renouvellement.

Revoir notre grille d’évaluation: Faut-il prioriser l’exercice libéral même s’il il reste tout à fait essentiel d’avoir été  en responsabilité y compris dans d’autres modes d’exercice.

 

AUTRES SUJETS ABORDES

Création d’un nouveau groupe d’architectes / ingénieurs en vue  de certification ISO 9001 : Pour inciter à y participer, préparer un courrier de présentation (envoi PPT par JdeR). Les candidats à la certification devront transmettre une note et un rapport à l’appui de sa demande (HB).

JdeR nous informe du dernier conseil de l’UCECAP:

  • changement des statuts
  • la CEACAP a soutenu une demande de représentation proportionnelle des compagnies en fonction du nombre de membres au sein de l’UCECAP (sur la base d’un représentant par fraction de 50) et une représentation exclusive des Cies relevant de la cour appel de Paris

Pour information P. Demanche a eu un appel de M. ATTAB (président C administratives) au nom de B. Denis-Laroque : se demande si conciliation ne serait pas possible.

COTISATIONS

Vérification des cotisations dues. Les experts honoraires en activité payent une cotisation normale. Il faut donc s’assurer que les experts honoraires qui cotisent au tarif minimum n’ont plus d’activité d’expertise.

 

Prochaine réunion du Conseil le :

Mercredi 16 octobre à 16h30

Lycée CARCADO

 

Le Président                                                                       Pour la Secrétaire Générale

Jérôme De ROUVRAY                                                     Hélène BAUCHET

                                              


  • bas_lion